CGV – Réglement d’ordre intérieur
INSCRIPTION
L’inscription à une activité d’improvisation théâtrale proposée par ARTIS Culture ASBL (cours réguliers ou stages) implique l’adhésion aux conditions suivantes :
- Période d’inscription : par défaut, l’inscription est valable de la date d’inscription jusqu’à fin juin. Une inscription pour une période plus courte est possible si elle est communiquée à l’avance et validée par l’équipe d’ARTIS.
- Mineurs : l’inscription d’un·e participant·e mineur·e doit être effectuée par un parent ou un représentant légal.
- Confirmation : la confirmation est automatique dès réception du paiement.
- Informations particulières : toute particularité méritant notre attention (santé, comportement, besoins spécifiques) doit être signalée à l’inscription, pour permettre un accueil adapté et bienveillant.
- Changement de groupe : les changements de groupe ou d’horaire sont envisageables dans la limite des places disponibles et en cas de raison justifiée.
PAIEMENT
- Modalités : le paiement est à effectuer avant le premier cours. Sans paiement, la participation est conditionnée à un versement temporaire de 20€ par séance.
- Facilité de paiement : sur demande, un échelonnement en deux fois maximum peut être accordé, sans frais supplémentaires.
- Inscriptions en cours d’année : un tarif de 20€ par cours est appliqué pour les inscriptions en cours d’année.
- Remboursements : les frais sont remboursables uniquement si la responsabilité d’ARTIS Culture ASBL est engagée (annulation ou délocalisation). Aucun remboursement ne sera effectué pour des motifs indépendants de notre volonté.
- Retards de paiement : un rappel pourra être envoyé avec 25€ de frais de gestion.
ACCÈS AUX ACTIVITÉS
L’accès à une activité est possible si :
- la fiche d’inscription a été transmise ;
- le paiement est effectué ;
- la capacité du groupe le permet ;
- la facture acquittée est présentée le premier jour si demandée.
ANNULATION
- Toute annulation doit être communiquée par écrit à [email protected].
- En cas d’annulation par ARTIS Culture ASBL, un remboursement au prorata sera proposé.
- Les cas de force majeure ne donnent pas lieu à remboursement.
PRÉSENCE & COMPORTEMENT
- Absences et retards : à signaler par SMS ou appel au +352 621 425 900.
- Respect du cadre collectif : chacun·e est invité·e à respecter les intervenant·e·s, les autres participant·e·s, le lieu d’activité, et le rythme du groupe. Un comportement inadapté peut entraîner une exclusion sans remboursement.
- Enfants : les parents doivent être ponctuels pour déposer et récupérer leur enfant, et prévenir en cas de retard.
RESPONSABILITÉ & ASSURANCE
- ARTIS Culture ASBL est assurée en responsabilité civile pour toutes les activités encadrées.
- L’association ne peut être tenue responsable des vols, pertes ou dégradations.
- Il est recommandé de souscrire une assurance familiale ou personnelle.
COURS INDIVIDUELS
- Tout cours individuel non annulé au moins 24h à l’avance est facturé.
- En cas d’annulation par l’intervenant·e sans préavis, le cours ne sera pas facturé.
CONTACTS
- Inscriptions & administration : [email protected]
- Comptabilité : [email protected]
- Coordination pédagogique : sur demande ou via le formulaire de contact du site
DONNÉES PERSONNELLES & SÉCURITÉ
- Des caméras peuvent être installées à des fins de sécurité. Les images sont effacées automatiquement et sont accessibles uniquement au Conseil d’Administration de l’ASBL.
- Les parents autorisent, sauf opposition écrite, la prise de photos ou vidéos lors des ateliers ou événements, utilisables uniquement dans le cadre des activités de communication d’ARTIS Culture ASBL.